Auteur de la photo :
Les déposants s'engagent à ne faire parvenir que des photographies dont ils sont l'auteur et pour la diffusion desquelles ils disposent de l'intégralité des droits.
Les photographies seront toujours utilisées avec mention du nom de l'auteur.
Droits d'utilisation :
Les déposants cèdent l'intégralité des droits au Magazine Spectacles et au site Internet www.jds.fr. L'utilisation de ces photographies ne pourra donner lieu à un versement de droit d'auteur ou à une rétribution sous quelque forme que ce soit.
Sujet de la photo :
Le déposant s'engage à n'envoyer aucune photographie à caractère pornographique, raciste, violent, ou contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs.
Par ailleurs, la publication ou la reproduction d'une photographie sur laquelle une personne est clairement reconnaissable n'est possible qu'avec son consentement préalable, que l'image soit préjudiciable ou non. Font exception à cette règle les photos de foule où la personne n'est pas le sujet central ou bien les photos prises de loin ou de dos.
Sanctions :
Le JDS se réserve le droit de se retourner contre les organisateurs qui publient des photos dont ils n'ont pas les droits.